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(Réglementée par la loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique)
Édition
Directeur de la publication : Patricia VERGNOL
Ce site est édité par :
Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français Chastreix Sancy, syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884
Adresse : ESF Chastreix-Sancy CHASTREIX SANCY - 63680 CHASTREIX
Téléphone : 04 73 21 54 11
Contact de l'ESF ici
Enregistrée à la mairie de CHASTREIX
Numéro Siret : 52891022700016
Code APE : 9411Z correspondant à l’activité des organisations patronales et consulaires.
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Réalisation et hébergement du site
L’hébergement du site est réalisé par la société Valraiso
Crédits photos
esf Chastreix Sancy // Agence Zoom
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du site internet relatif à l’esf de Chastreix Sancy ainsi que sur les textes, images, animées ou non, photographies, son et tout autre élément composant le site internet relatif à l’esf de Chastreix Sancy demeurent la propriété exclusive du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Chastreix Sancy, sous réserve des éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle et appartenant à un tiers.
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Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Chastreix Sancy, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L.122-5 dudit code.
Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Chastreix Sancy doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque.
La dénomination ESF est une marque déposée par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous le numéro 1 725 190 en son dernier renouvellement. Tout usage d’un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.
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Des données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail, etc.) ou non nominatives pourront vous être demandées notamment lors de votre demande de contact via le site internet de l’esf de Chastreix Sancy.
Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de [à compléter] pourra vous adresser une lettre d'information sur l'actualité de l’esf de Chastreix Sancy. A tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d'informations en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque lettre d'information que vous recevez.
Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.
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Médiation
Après avoir saisi la direction de l’E.S.F. et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.